Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R C Racing Car
LOEILLOT Philippe

Numéro de dépôt :
94510049
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
MONTEREAU
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque R C Racing Car

Déposée le 4 mars 1994 par LOEILLOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTEREAU), la marque française « R C Racing Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est LOEILLOT Philippe, domicilié(e) 21 route d'Hericy, 77870 VULAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOEILLOT Philippe - France.

La marque R C Racing Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R C Racing Car est expirée depuis le 4 mars 2004.

LOEILLOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : R C RACING CARS , LOOPING LE MAGAZINE DE L'AEROMODELISME LOISIRS , BUGGY MAGAZINE , MVM MOQUETTES VOLANTES MAGAZINE , L'Histoire insolite , RC MARINE


LOEILLOT Philippe - 21 route d'Hericy, 77870 VULAINES - France


LOEILLOT Philippe - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267996 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Papier ; produits de l'imprimerie. Edition de revue. Organisation de concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.